Déposée le 19 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Galette des Chouans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.
La marque Galette des Chouans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGAFI, SA - Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 377564240
JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2570305 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-17
Pâte à brioche. 5% de beurre. 12% de crème fraiche.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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